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JSON

Legend (Siviriez/Urbanisme)

Constatation_nature_forestière (1)
Arrêts_TP (3)
Gare CFF | existant Gare CFF | existant
Arrêt de bus TPF | existant Arrêt de bus TPF | existant
stationnement_public_et_velo (4)
Stationnement des vélos | existant Stationnement des vélos | existant
Stationnement public | existant Stationnement public | existant
Stationnement public | à créer Stationnement public | à créer
Carrefour (5)
Carrefour | à améliorer Carrefour | à améliorer
Carrefour | à créer Carrefour | à créer
pieton_et_pedestre (6)
Chemin pour piétons, trottoir / à améliorer Chemin pour piétons, trottoir / à améliorer
Chemin pour piétons, trottoir | existant Chemin pour piétons, trottoir | existant
Chemin pour piétons, trottoir | à créer Chemin pour piétons, trottoir | à créer
Chemin de randonnée pédestre | existant Chemin de randonnée pédestre | existant
passages_pietons (7)
Passage pour piétons Passage pour piétons
Accès (8)
Accès à la zone à bâtir Accès à la zone à bâtir
Lignes_TP (9)
Ligne de bus TPF Ligne de bus TPF
Chemin de fer Chemin de fer
Concept Rail 2000 Concept Rail 2000
Pont CFF Pont CFF
Tunnel CFF Tunnel CFF
Points_conflits_batraciens_trafic_routier (10)
Point de conflits entre batraciens et trafic routier Point de conflits entre batraciens et trafic routier
Velo_cyclable_et_tourisme (11)
Réseau pendulaire cyclable cantonal "Siviriez-Romont" Réseau pendulaire cyclable cantonal "Siviriez-Romont"
Itinéraire de cyclotourisme cantonal Itinéraire de cyclotourisme cantonal
Routes (12)
Route principale (Route cantonale axe secondaire) | existant Route principale (Route cantonale axe secondaire) | existant
Route de liaison | existant Route de liaison | existant
Route collectrice | existant Route collectrice | existant
Route de desserte | existant Route de desserte | existant
Route de desserte | à créer Route de desserte | à créer
Modération trafic (13)
Concept de modération de trafic Concept de modération de trafic
Remarque_PAL (14)
PAD_obligatoire (16)
PAD obligatoire PAD obligatoire
Etape aménagement (17)
Etape d'aménagement 2, en concordance avec le programme d'équipement (art. 49 LATeC) Etape d'aménagement 2, en concordance avec le programme d'équipement (art. 49 LATeC)
PED_obl (18)
PED obligatoire PED obligatoire
distance_forêt (19)
Distance de construction à la forêt (15 m.) Distance de construction à la forêt (15 m.)
SyntheseDangerNat (20)
Secteur de danger naturel élevé Secteur de danger naturel élevé
Secteur de danger naturel moyen Secteur de danger naturel moyen
Secteur de danger naturel faible Secteur de danger naturel faible
Secteur de danger naturel indicatif Secteur de danger naturel indicatif
Site pollué (21)
Site de stockage (état au 2 avril 2013) Site de stockage (état au 2 avril 2013)
Butte de tir (état au 2 avril 2013) Butte de tir (état au 2 avril 2013)
Site pollué_aire expl (22)
Aire d'exploitation (état au 2 avril 2013) Aire d'exploitation (état au 2 avril 2013)
distance_constr_espace_necessaire (23)
Distance de construction (4m.) à l'espace nécessaire aux cours d'eau Distance de construction (4m.) à l'espace nécessaire aux cours d'eau
espace_nécessaire_H20 (24)
Zone de protection des cours d'eau (espace nécessaire aux cours d'eau) Zone de protection des cours d'eau (espace nécessaire aux cours d'eau)
Remarque_PAL (25)
Batsbc_Siviriez (27)
Bâtiment protégé (catégorie 1) Bâtiment protégé (catégorie 1)
Bâtiment protégé (catégorie 2) Bâtiment protégé (catégorie 2)
Bâtiment protégé (catégorie 3) Bâtiment protégé (catégorie 3)
IVS (28)
Chemin historique (IVS) catégorie 1 Chemin historique (IVS) catégorie 1
Chemin historique (IVS) catégorie 2 Chemin historique (IVS) catégorie 2
Archeo (29)
Périmètre archéologique Périmètre archéologique
zone_protection_nature_au_PAL (30)
Zone de protection de la nature Zone de protection de la nature
Haies (31)
Elément naturel protégé selon le RCU (haie) Elément naturel protégé selon le RCU (haie)
Arbre (32)
Elément naturel protégé selon le RCU (arbre) Elément naturel protégé selon le RCU (arbre)
Remarque_PAL (33)
Electr (35)
HT 132 KV aerienne HT 132 KV aerienne
MT 16-18 KV aerienne MT 16-18 KV aerienne
MT 16-18 KV souterraine MT 16-18 KV souterraine
Bat_nc (36)
Bâtiment non cadastré Bâtiment non cadastré
Eaux_sout_Siviriez (37)
Zone de protection des eaux souterraines légalisée (S1;S2, S3) Zone de protection des eaux souterraines légalisée (S1;S2, S3)
Zone de protection des eaux souterraines provisoire (S0) Zone de protection des eaux souterraines provisoire (S0)
CE_histo_Siviriez (38)
Cours d'eau sous tuyau (réseau incertain) Cours d'eau sous tuyau (réseau incertain)
CE_tracé_alternatif (39)
Cours d'eau (tracé alternatif) Cours d'eau (tracé alternatif)
Réseau_cantonal_Siviriez (40)
Cours d'eau (réseau hydorgraphique cantonal) Cours d'eau (réseau hydorgraphique cantonal)
Remarque_PAL (41)
Remarque_PAL (43)
Bois (44)
PHM_33_OAT (45)
Périmètre soumis à la réglementation spéciale (art. 33 OAT) Périmètre soumis à la réglementation spéciale (art. 33 OAT)
Affect (46)
Zone centre village (CV) Zone centre village (CV)
Zone résidentielle faible densité (R1) Zone résidentielle faible densité (R1)
Zone mixte (RA) Zone mixte (RA)
Zone d'activité (ACT) Zone d'activité (ACT)
Zone militaire (MIL) Zone militaire (MIL)
Zone d'intérêt général (IG) Zone d'intérêt général (IG)
Zone de verdure (VE) Zone de verdure (VE)
Périmètre d'habitat à maintenir (PHM) Périmètre d'habitat à maintenir (PHM)
Zone agricole (AGR) Zone agricole (AGR)
Aire forestière (FOR) Aire forestière (FOR)
Rés_équipement_sect_Est_Prez (48)
Etape aménagement (49)
Terrains partiellement ou non équipés (secteurs A à C) Terrains partiellement ou non équipés (secteurs A à C)
PDUS (50)
Extension future de la zone à bâtir Extension future de la zone à bâtir
AEE-FD (51)
Terrains libres Terrains libres
Terrains libres (PED obligatoire) Terrains libres (PED obligatoire)
Affect (52)
Zone à bâtir libre Zone à bâtir libre
Zone à bâtir construite ou occupée Zone à bâtir construite ou occupée
Remarque_PAL (53)
Bat_nc (55)
Bâtiment non cadastré Bâtiment non cadastré
AEE-FD (56)
Terrains bâtis ou occupés Terrains bâtis ou occupés
Terrains propres à la construction Terrains propres à la construction
Terrains propres à la construction dans les 5 ans Terrains propres à la construction dans les 5 ans
Remarque_PAL (57)
Bat_nc (59)
Bâtiment non cadastré Bâtiment non cadastré
AEE-FD (60)
Surface résidentielle construite ces 15 dernières années: 129'967 m2 Surface résidentielle construite ces 15 dernières années: 129'967 m2
Surface résidentielle libre 99'851 m2 Surface résidentielle libre 99'851 m2
Zone résidentielle construite ou occupée Zone résidentielle construite ou occupée
Autres zones Autres zones
AEE-FD (61)
Surface industrielle construite ou occupée: 19'219 m2 Surface industrielle construite ou occupée: 19'219 m2
Surface industrielle réservée pour l'entreprise existante: 8'361 m2 Surface industrielle réservée pour l'entreprise existante: 8'361 m2
Surface industrielle libre: 5'983 m2 Surface industrielle libre: 5'983 m2
Remarque_PAL (62)
Res_agri (64)
Résicence de l'agriculteur Résicence de l'agriculteur
Bat_nc (65)
Poulaillers (66)
Porcheries (67)
zone_protection_nature_au_PAL (68)
Affectation (69)
SDA_Siviriez (70)
Surface d'assolement (A) Surface d'assolement (A)
Surface d'assolement 700-800 m. (A/B1) Surface d'assolement 700-800 m. (A/B1)
Apte à la culture des champs, en cas de nécessité (B1) Apte à la culture des champs, en cas de nécessité (B1)
Apte à l'utilisation herbagère (B2) Apte à l'utilisation herbagère (B2)
Peu apte à un usage agricole (C) Peu apte à un usage agricole (C)
Remarque_PAL (71)
Points_conflits_batraciens_trafic_routier (73)
Point de conflits entre batraciens et trafic routier Point de conflits entre batraciens et trafic routier
Vue_caract (74)
Vue caractéristique Vue caractéristique
bas_marais_imp_nationale (75)
Bas-marais d'importance nationale Bas-marais d'importance nationale
Réseau_cantonal_Siviriez (76)
Cours d'eau (réseau hydorgraphique cantonal) Cours d'eau (réseau hydorgraphique cantonal)
corridors_faune_FR (77)
Corridor à faune d'importance locale Corridor à faune d'importance locale
Haies (78)
Elément naturel à valoriser (haie) Elément naturel à valoriser (haie)
Arbre (79)
Elément naturel à valoriser (arbre) Elément naturel à valoriser (arbre)
Arbre_a_planter (80)
Arbre à planter Arbre à planter
Bois (81)
Forêt, cordon boisé Forêt, cordon boisé
Remarque_PAL (82)
zone_protection_nature_au_PAL (84)
Zone de protection de la nature Zone de protection de la nature
Lignes_TP (85)
Pont CFF Pont CFF
Tunnel CFF Tunnel CFF
Chemin de fer Chemin de fer
Electr (86)
HT 132 KV aerienne HT 132 KV aerienne
MT 16-18 KV aerienne MT 16-18 KV aerienne
MT 16-18 KV souterraine MT 16-18 KV souterraine
Affect (87)
Zone à bâtir existante Zone à bâtir existante
Remarque_PAL (88)
spec_Plan directeur utilisation du sol (90)
Possible extension de la zone à bâtir Possible extension de la zone à bâtir
Remarque_PAL (91)